CONTRÔLE INTERNE

Société Générale veille à respecter les recommandations des rapports AFEP-MEDEF de septembre 2002 sur le gouvernement d’entreprise des sociétés cotées.

Eléments essentiels du contrôle interne

Compte tenu de l’ampleur et de la diversité des risques inhérents aux activités des établissements bancaires, le contrôle interne constitue un instrument essentiel de leur pilotage et de leur politique de maîtrise des risques. Il contribue ainsi fortement à la pérennité de leurs activités. Ce contrôle s’inscrit dans un cadre réglementaire très strict au plan national et fait l’objet de nombreux travaux au plan international (Comité de Bâle, Union européenne).
Il concerne l’ensemble des acteurs du Groupe : il est d’abord du ressort des opérationnels, mais il implique également un certain nombre de Directions centrales, et au premier chef la Direction des risques, le Secrétariat général (notamment en charge de la Conformité), l’ensemble des Directions financières du Groupe, ainsi que la Direction du contrôle périodique.
L’organisation et les procédures de maîtrise des risques sont définies au plus haut niveau et la gouvernance est assurée par le Conseil d’administration et la Direction générale.
Le Conseil d’administration définit la stratégie de la Société en assumant et contrôlant les risques et veille à son application. En son sein, le Comité d’audit, de contrôle interne et des risques est plus particulièrement chargé d’examiner la cohérence du cadre interne de suivi des risques et la conformité avec ce cadre ainsi qu’avec les lois et réglementations en vigueur.
Il procède régulièrement à une revue approfondie du dispositif de gestion, de prévention et d’évaluation des risques.
La Direction générale présente au moins une fois par an au Conseil d’administration (plus souvent si les circonstances l’exigent) les principaux aspects et les grandes évolutions de la stratégie de gestion des risques du Groupe.
Présidés par la Direction générale, trois comités spécialisés du Comité exécutif du Groupe assurent le pilotage central du contrôle interne et des risques :
  • le Comité des risques qui se réunit au moins une fois par mois pour traiter des grandes orientations en matière de risques du Groupe, notamment de l’encadrement des différents risques et de l’architecture et la mise en œuvre du dispositif de suivi de ces risques. Dans le prolongement du Comité des risques, le Comité « grands risques » se consacre à la revue des expositions individuelles importantes.
  • Le Comité financier qui, dans le cadre du pilotage de la politique financière du Groupe, valide le dispositif de suivi, de gestion et d’encadrement des risques structurels et revoit les évolutions des risques structurels du groupe au travers des reportings consolidés par la Direction financière.
  • Le Comité de coordination du contrôle interne (CCCI) qui pilote la cohérence et l’efficacité de l’ensemble du dispositif de contrôle interne par le biais d’un Directeur général délégué. Il réunit le Secrétaire général, le Directeur des risques, le Directeur financier, le Directeur des Systèmes d’Information Groupe, l’Inspecteur général et le Directeur de la coordination du contrôle interne.